Site de l'entreprise "COUTEAU BASQUE"couteau-basque.com/fr/ Directeur de la publication: ERIC BUREL ETCHEGOIN 12, impasse Lannebere - 64600 ANGLET R.C.S BAYONNE 380591123 couteaubasque@gmail.com +33 6 58 32 91 82 Réalisation: BUREL ETCHEGOIN ERIC - 12 impasse Lannebere - 64600 Anglet couteaubasque@gmail.com Information COUTEAU BASQUE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. L'ensemble des informations accessibles sur ce site sont fournies en l'état. COUTEAU BASQUE ne peut être tenu responsable ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur. Tout matériel contenu sur ce site : photos, textes, images est la propriété de COUTEAU BASQUE. Tous les couteaux vendus sur mon site, sont réalisés par l'ARTISAN COUTELIER CHRISTOPHE LAUDUIQUE et MOI. L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son navigateur.

MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES

1. Mentions légales Le site ““www.couteau-basque.com" est exploité par la société COUTEAU BASQUE, microentreprise immatriculée au RCS de BAYONNE sous le numéro SIRET 380 591 123 0019 au 12 impasse ernest lannebere, 64600 Anglet. Le Directeur de la publication est Eric Burel Etchegoin. Hébergement : OVH, SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

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En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Pour les besoins de la réalisation des propositions commerciales relatives aux services de la société COUTEAU BASQUE et l’utilisation des Services, la Société collectera auprès de l’Utilisateur des données personnelles dont par exemple : nom, prénoms, numéro de téléphone, adresse mail … La Société s’engage à respecter la vie privée de l’Utilisateur et à protéger ses données à caractère personnel que celui-ci fournira à travers les formulaires publiés sur le Site ou transmis par un quelconque autre moyen. La Société s’efforce de prendre toutes les mesures de sécurité d’ordre technique et d’organisation nécessaires pour garantir la sécurité et l’intégrité des données, ainsi que pour prévenir la perte, le mauvais usage ou l’accès non autorisé de celles-ci, conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données, en tenant compte de l’état de la technologie et de la nature des données stockées. b. Formulaire de contact Les informations recueillies sur le formulaire de contact du site internet sont envoyées par e-mail pour réaliser des propositions commerciales relatives aux services de COUTEAU BASQUE. Ces informations sont envoyées par le protocole https sous un certificat SSL permettant de protéger les informations lors de leur envoi. Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées à M/Mme Nom du propriétaire du site. 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9. Responsabilités a. Responsabilité de la Société Disponibilité d’accès au Site et des Services La Société emploie tous ses meilleurs efforts, dans le cadre de son obligation de moyens, pour rendre son Site et ses Services accessibles et disponibles tous les jours 24 heures sur 24. La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d’impossibilité technique d’accéder temporairement au Site ou d’utilisation de ses Services liée au réseau internet ou aux fournisseurs d’accès ou d’hébergement. Maintenance et évolutions du Site Pour des raisons de maintenance et/ou d’évolution du Site, la Société pourra suspendre de manière temporaire l’accès au Site et/ou à tout ou partie des Services sans notification préalable aux Utilisateurs et sans dédommagement. b. Liens hypertextes vers des sites tiers Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers les sites des Professionnels de Santé adhérents aux Services ou vers des sites tiers. La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas de contravention par ces sites aux dispositions légales ou réglementaires applicables. Gestion par le Professionnel de Santé des rendez-vous pris en ligne avec lui par l’Utilisateur La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d’annulation ou de modification par le Professionnel de Santé du jour ou de l’heure du rendez-vous. Consultation et soins médicaux dispensés par le Professionnel de Santé La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les consultations et soins médicaux dispensés par le Professionnel de Santé à l’Utilisateur. c. Responsabilité de l’Utilisateur L’Utilisateur engage sa responsabilité personnelle et exclusive pour son utilisation du Site ou des Services, notamment en cas d’utilisation illicite ou non conforme aux mentions légales. Il s’engage à garantir intégralement et à première demande la Société, en cas de réclamation ou de recours contre elle concernant l’utilisation faite par l’Utilisateur du Site ou des Services.

10. Demande d’information / Réclamation Pour toute demande d’information ou en cas de réclamation ou de dysfonctionnement des Services, l’Utilisateur peut écrire à la Société à l’adresse de son siège social figurant à l’article 1 des présentes mentions légales ou contacter ses services en se rendant à la rubrique "Formulaire de contact"

11. Propriété intellectuelle Tout le contenu et l’ensemble des composants du présent site www.couteaux-basque.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de COUTEAU BASQUE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

12. Loi applicable et tribunal compétent Soumi à la loi française. A défaut d'accord amiable, tout différend relatif à la validité, l'application ou l'interprétation des mentions légales sera soumis au Tribunal de Grande Instance de BAYONNE, auquel les Parties attribuent expressément compétence territoriale, quel que soit le lieu d'exécution ou le domicile du défendeur.